Marque expirée - Marque en non vigueur

MONOVAR
ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97658580
Date de dépôt :
06/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/01/2017

Présentation de la marque MONOVAR

Déposée le 6 janvier 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MONOVAR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND domicilié(e) Ld Dit Plateau des Forges,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2332529) - 42100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 139 788 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2332529) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MONOVAR est expirée depuis le 6 janvier 2017.

ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND a également déposé les autres marques suivantes : BERNARD & BONNEFOND


ATELIERS BERNARD ET BONNEFOND Société par Actions Simplifiée - Ld Dit Plateau des Forges,42100 SAINT-ETIENNE (dossier no 2332529) - 42100 - France - SIREN 780139788


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2332529) - 42005 - France


Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332529 - Publication au BOPI 2007-01-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Tranformateur monophasé à tension variable, notamment à noyau tournant